MENTIONS LEGALES

 

01.   Editeur du site

Vous êtes actuellement connecté au site de la société Khnoum Consulting Cuisine Sûre, accessible à l’adresse www.cuisinesure.com

KHNOUM CONSULTING, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle au capital de 100 euros, inscrite au RCS de MEAUX sous le numéro 838 202 570, représentée par son Président, Monsieur BEAUMONT, dont le siège social est sis 9 rue de Chaalis 77400 THORIGNY SUR MARNE, Tél. : + 33 (0)6 24 17 43 00 / contact@cuisinesure.com

TVA intracommunautaire n° FR92 838202570

Le présent site Internet  est édité par la société Prestashop,  S.A, société privée au capital de 320.375,55 euros, Numéro RCS : B 497 916 635, dont le siège social est situé 12 rue d'Amsterdam, 75009 Paris, France. Tél.: 0140183004

02.   Directeur de publication

Le directeur de la publication du Site est Mr.  BEAUMONT JOHANN, 9 rue de Chaalis 77400 Thorigny sur Marne France, Tél. : + 33 (0)6 24 17 43 00/contact@cuisinesure.com

Hébergement du site

Le Site est hébergé par la société PlanetHoster dont le siège social est situé 4416 Louis-B.-Mayer, Laval, Québec, Canada H7P 0G1.

Téléphone : 0805 080 426 (numéro vert appel gratuit depuis 1 poste fixe).

Conception et Développement du site

La conception et le développement du Site ont été réalisés par B&C Compagny

Informations nominatives

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, et au Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016), Khnoum Consulting traite des données à caractère personnel de ses clients, dans le cadre de ses activités de vente de prestations de conseils.

Le Client dispose d'un droit d'accès et de rectification des données le concernant, et peut également faire valoir son droit à l’effacement ou droit à l’oubli, ainsi que son droit d’opposition ou à la portabilité. Pour toute demande, il lui suffit d’écrire à la société Khnoum Consulting Cuisine Sûre au  9 rue de Chaalis 77400 Thorigny sur Marne ou par voie électronique à l’adresse email suivante : contact@cuisinesure.com

Enfin, tout Client a le droit d’introduire une réclamation devant l’autorité de contrôle compétente (la CNIL) concernant le traitement de ses données personnelles.

Propriété Intellectuelle

Le contenu du Site, sa structure générale, sa présentation, ainsi que les textes, photographies, images animées ou non, logos, graphiques et/ou tout autre élément le composant sont couverts par des droits de propriété intellectuelle dont la société Khnoum Consulting Cuisine Sûre est titulaire.

Toute représentation, imitation ou réutilisation, totale ou partielle, du Site en tout ou partie, par quelque procédé que ce soit, dans quelque but que ce soit, sans notre autorisation préalable, expresse et écrite, constituerait un manquement contractuel aux présentes ainsi que, notamment, une contrefaçon sanctionnée par la législation française et les traités internationaux relatifs à la protection de la propriété intellectuelle et/ou une extraction frauduleuse de données réprimée par l’article 323-3 du code pénal.

Pour toute information ou demande de reproduction ou d’utilisation d’un contenu du Site (texte, photographie, dessin, illustration, …), quel qu’en soit le support, l’Utilisateur doit adresser une demande préalable par email à l’adresse contact@cuisinesure.com en indiquant les termes « Demande d’autorisation de reproduction » et attendre une réponse positive pour mettre en œuvre l’objet de sa demande.

La diffusion d’informations ou d’éléments de ce Site pour des usages privés et non commerciaux est cependant autorisée à condition que les informations ou éléments ne soient pas modifiés et que cette diffusion reste ponctuelle.

 

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.